Un rôle consulaire...après votre dernier souffle.

Pour la route!

Il est des choses auxquelles on voudrait ne jamais avoir à penser et pourtant, elle font partie de la vie et nous y sommes tous confrontés un jour. L'une d'elles est bien sûr la mort. Les conséquences d'une disparition pour les proches sont multiples: émotionnelles, financières, administratives...
Quand le décès a lieu à l'étranger, la situation peut encore en être plus compliquée. Le service Assistance des Affaires consulaires en est souvent témoins.
Que vous soyez à l'étranger pour votre travail, pour profiter des jours heureux de la retraite ou installé depuis toujours et de façon définitive, peut-être vous êtes-vous déjà demandé ce qui se passerait si vous y décédiez. Quelles sont les démarches à accomplir par vos proches...y compris ceux avec qui vous n'avez peut-être plus de contact, quel rôle ont les Affaires Etrangères, où pourra être votre dernière demeure, qu'adviendra-t-il de vos biens... Autant de questions auxquelles cet article va tenter de donner réponse.

L'assistance consulaire: premier point de contact.

Lorsqu'un Belge décède à l'étranger, les autorités locales doivent théoriquement en avertir l'ambassade ou le consulat compétent dans cette juridiction. Si la famille en Belgique n'a pas encore été informée du décès, la première tâche du service Assistance de Bruxelles consiste à rechercher les coordonnées du ou des parents les plus proches et à demander à la police locale de les informer de la triste nouvelle.

L'adresse?

La famille du défunt est alors invitée à confirmer si elle souhaite prendre en charge l'organisation des funérailles. A ce niveau, de précieux renseignements peuvent être fournis par le service Assistance des Affaires Etrangères: informations sur les différentes formalités à accomplir, coordonnées de l'endroit où repose la dépouille mortelle, conseils pour trouver une entreprise belge de pompes funèbres spécialisée dans le rapatriement international (si c'est le désir de la famille), coordonnée de poñpes funèbres locales (si la famille préfère une inhumation ou une incinération sur place)...
Dans la majeure partie des cas, l'intervention consulaire s'arrête là.
Un décès est en effet une affaire privée dans laquelle les autorités n'ont pas à s'immiscer. Toutefois, lorsque le défunt est rapatrié vers la Belgique, l'Ambassade ou le Consulat général compétent est amené dans beaucoup de pays à délivrer un laissez-passer mortuaire. Et bien sûr, le poste fait le nécessaire afin que le décès figure au registre de l'état civil.

Quand on n'a plus rien ni personne

La situation est triste mais, malheureusement, elle existe. Il est des compatriotes qui laisse tout derrière eux pour redémarrer une nouvelle vie à l'étranger.

R.I.P.

Avec ce départ ou au fil des années, les liens familiaux se rompent. Un jour, la famille apprend que "le cousin parti pour l'Amérique il y a 40 ans" est décédé. Dans des cas comme ceux-là, il arrive parfois qu'elle préfère ne pas s'impliquer du tout, que ce soit pour des motifs financiers ou personnels. L'assistance consulaire a dans ce cas pour mission de veiller à ce que le défunt bénéficie d'un enterrement simple mais digne sur place.

Quel rôle consulaire face aux biens.

Il arrive parfois que le service Assistance ou la représentation belge à l'étranger aient également un rôle à jouer au niveau des biens de la personne décédée. C'est par exemple le cas lorsqu'elle résidait seule dans un pays où ses biens risquent de disparaître en l'absence de protection. La représentation belge peut dans ce cas être amenée à prendre, avec l'aide des autorités locales, des mesures conservatoires de ceux-ci dans l'attente que la famille prenne le relais.

En ce qui concerne la succession, le rôle de nos postes est accessoire. Il n'entre, en effet, pas dans leur attributions d'intervenir dans la liquidation de la succession proprement dite. Il appartient aux seuls héritiers de prendre les mesures qu'ils jugent les plus appropriées afin de défendre au mieux leurs intérêts. Nos Postes peuvent cependant les aider dans leurs contacts avec les autorités locales, pour autant que cela reste dans les limites fixéss par les Conventions et coutumes internationales. D'un point de vue pratique, la loi applicable à la succession n'est pas facile à discerner. Dès lors, le concours d'un avocat ou d'un notaire doit être privilégié.

Mieux vaut être prudent.

" Il est des choses auxquelles on voudrait ne jamais avoir à penser et pourtant"... D'expérience, les services consulaires peuvent dire que ceux qui avaient un jour pensé à cette dernière étape de leur vie ou qui en avait fait part à leurs proches , ont beaucoup allégé les difficultés liées à leur départ. Que ce soit au travers d'une assurance couvrant le rapatriement de leur dépouille ou en faisant part de leurs dernières volontés quant à leur dernière demeure - et surtout le pays de celle-ci, ils ont répondu de leur vivant à des questions qui auraient pu blesser voire diviser leurs proches au moment de leur mort. Si ce n'est déjà fait, pensez- y peut-être une fois... puis n'y pensez plus.